提到法律
DATE DEPremière出版物DeLaPrésente页面互联网(La«页»):1 octobre 2013
editeur:爱游戏足彩吉利德科学,société行动simplifiée,首都76.224,5欧元- 65,乔治·戈尔斯码头,布洛根-比扬古92100,immatriculée商业注册和Sociétés Nanterre sous le numéro 391 360 971(吉利德科学公司)。
Hebergement
La Page等网站不elle dépend sont hébergés aux Etats-Unis par吉利德科学公司。爱游戏足彩
PREAMBULE
LesPrésentes«PentionsLégales»S'AppliquentàTout公开参观者拉页。
Les提到Légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous invitons à Les consulter régulièrement。
L'UtilisateurS'Engageànepas utiliser laPageàsdesflstrangèresauxprésentes条件d'milverizationetànepas endétournerles contenus et foncightntaess。L’utilisateur s’engage notamment à s’abstenir de toute utilisation qui (a) nuirait au fonctionnement ou à l’intégrité de la Page ou du site auquel elle est rattachée, (b) présenterait un caractère trompeur, mensonger, inexact, diffamatoire, discriminatoire, violent, obscène, haineux, ou contraire aux bonnes mœurs et à l’ordre public ou, (c) serait susceptible de porter atteinte à l’image du groupe GILEAD SCIENCES.
L'Accèsetl'利用率de la Page et du网站不elledépendsont soumis oux条件Suivantes Ainsi Qu'aux倾向Légalesen Vigueur。
1. Objet / Finalite Du网站。
Page的对象是信息的公开性,它要求与人的基列科学关系和entités visées à有关的应用程序和文本Santé公共法典第L. 1453-1号文章,为了使抵押权透明化。爱游戏足彩
唐尼斯Personnelles /funconalité
答复信息Publiéessur la page en Vertu de l'第l。1453-1 Du Code de laSantéPubliqueet dudécretn°2013-414 Constituent desdonnéespersonnelles au sense de la loi
LESPusingésGi爱游戏足彩leadSciences,Ainsi Que SesSociétésBeyiliéesPeuventêtredistinataStesdeCESDonnées,Qui Sont enuite Rendue PubliquesConforméMentSuxexuigencesLégalesetréglementairesen Vigueur。LesDonnéessontégalement传输Par Gilead Scienc爱游戏足彩es Aux Instances Ordinalesetàtouteautre实例habilitéeàlesrecevoir。RestinaitaStes,Et Notamment LesSociétésAudiliéesdeGileadScience爱游戏足彩s,SontStatuésSenDehors de L'UnionEuropéenne。
Le Traitement Par 爱游戏足彩Gilead Sciences desDonnéespersonnellessusviséesaefaitlel'objet d'Unedéclarationauprèsde la cnil。Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée et au décret n°2005-1309 du 20 octobre 2005, les professionnels de santé dont les données personnelles sont collectées et traitées par GILEAD SCIENCES pour les besoins de la transparence des liens disposent d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concernent. Les professionnels de santé concernés peuvent exercer ce droit en adressant un e-mail à l’adressetransparence.acces@gilead.com
Aucune donnée工作中使用的相关人员à être collectée在工作中。爱游戏足彩吉利德科学公司éventuellement信息收集à建议普通用户,包括échéant,用户地址IP, système航海者开发与类型,à鳍管理système。这是données服务à统计的影响因素activités和航海的用途,不完全是你的标识符。
3.PropriétéLightectuelle
这些产品créations, œuvres ou éléments包括品牌、商标和domaine的名称,表面上看是在Page sont la propriété独家的吉利德科学ou lui sont concédés的许可证。爱游戏足彩
使用者对可分解信息(文本、标识、设计、图像…)的简单使用所有权的获取。这是权利的要求limité à使用人员和privé;所有其他用途都可以使用être souss à l 'accord préalable d 'un représentant de GILEAD SCIENCES。爱游戏足彩
Toute représentation, reproduction, adaptation, traduction et d’une manière générale, toute utilisation, totale ou partielle de la Page et/ou du site auquel elle se rattache sans autorisation expresse et préalable de GILEAD SCIENCES constituerait une contrefaçon prohibée par le Code de la Propriété Intellectuelle
Toute CopieAutoriséeneditpasdénaturer,修饰符oualtérerdequelquemanièrequesoitle contenu de la页面。La提到©Gilead 爱游戏足彩Sciences DoitApparagaîtresur toute copieautoriséedu contenu de la页。
4.担保除外和责任限制
爱游戏足彩GILEAD SCIENCES既成事实SES meilleurs努力倾阙莱斯信息publiéessoient suffisamment exhaustives,actualisées,等pertinentes MAIS东北peut garantir L'精密,精密拉,拉濑à怨妇OU L'exhaustivitéDE L'合奏德信息米塞斯处置。
爱游戏足彩吉利德科学和/或你的sociétés affiliées ne pouront être侦察责任的dommages:
- Guaréspar l'accès,l'利用ou ou l'impossibilitéd'cancèsou d'利用率de ce serveur ou par toute Erreur ou omisive Dans Son Contenu;
- 仪表指导欧特·索咨询De La Page oou de l'利用率DesInformationsPrésentées;
- Des Dommages Directs Ou IndirectsRésultantde l'使用de la Page et / ou d de网站Auquel Elle Se Rattache,Et Notamment de Toute Perte d'Elestoitation,Financièreoou commercialle ou perte de Programe ooudoonnéesdans toutsystèmed'信息。
LesInformationsPrésentes苏尔拉页SontUtiliséespar L'Utilisateur Sous Sous SoleCheactabilité。GILEAD SCIENCES décline toute responsabilité engagée à raison de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant pour tout ou partie de l’utilisation de la Page et/ou du site auquel elle se rattache, ainsi que des informations qui y sont publiées.
6.免罪
L’utilisateur s’engage, à tout moment, à indemniser GILEAD SCIENCES et/ou ses sociétés affiliées de tout préjudice résultant de toute action en justice, en rapport avec une utilisation illicite faite par l’utilisateur de la Page, du site auquel elle se rattache et/ou des informations publiées.
7.FINANCEMENT
CE网站AentièrementétéFonditéParGilead Sc爱游戏足彩iences。
8.Généralités.
LESPrésentes条件D'利用SontRégiesPar Les Lois etrègrentsenvegubeuren France。ADéfautdeRèglement和蔼可亲,LES Tribuaux de Nanterre Seront SeulsCompétents浇注Trancher Tout LitigeLiéAU尊重DesPrésentes。
9.COORDONNEES
Pour Obtenir des RenseRyignes ou倒信器Toutproblème,contacterle respontable de Publication,通过L'地址电子邮件Suivante:anne.benmakhlouf@gilead.com